Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

134 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

40 questions

Question n° 06258 posée par M. Olivier Jacquin

« Mercenaires » dans l'hôpital public

La question est caduque

19/07/2018
Pertinence
Question n° 06260 posée par M. Olivier Jacquin

Situation critique de la maternité de Mont-Saint-Martin

La question est caduque

19/07/2018
Pertinence
Question n° 06495 posée par M. Olivier Jacquin

Mercenaires dans l'hôpital public et zone transfrontalière

La question est caduque

02/08/2018
Pertinence
Question n° 06544 posée par M. Olivier Jacquin

Accueil de Français en situation de handicap complexe

La question est caduque

09/08/2018
Pertinence
Question n° 06560 posée par M. Olivier Jacquin

Indemnisation des patients

La question est caduque

09/08/2018
Pertinence
Question n° 06714 posée par M. Olivier Jacquin

Garantie de dotation de solidarité rurale des communes nouvelles

La question est caduque

13/09/2018
Pertinence
Question n° 08675 posée par M. Olivier Jacquin

Produits des colonies israéliennes

La question est caduque

31/01/2019
Pertinence
Question n° 11650 posée par M. Olivier Jacquin

Service des urgences

La question est caduque

18/07/2019
Pertinence
Question n° 12718 posée par M. Olivier Jacquin

Respect des articles L. 151-30 et L. 151-37 du code de l'urbanisme

La question est caduque

24/10/2019
Pertinence
Question n° 12719 posée par M. Olivier Jacquin

Respect des articles L. 151-30 et L. 151-37 du code de l'urbanisme sur le stationnement

La question est caduque

24/10/2019
Pertinence