Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
314 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
83 questions
-
Question n° 22290 posée par M. Jacques Legendre
Filière de lettres classiques à l'université
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22354 posée par M. Daniel Percheron
Campus innovants
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12297 posée par M. Raymond Couderc
Formations universitaires françaises uniquement proposées en langues étrangères
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 14535 posée par M. Jean-Claude Leroy
Projet « initiatives d'excellence » de l'université de Lille
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16031 posée par M. Michel Bouvard
Fin du moratoire de trois ans relatif à la dévolution du patrimoine immobilier aux universités
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 16328 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Contrats pluriannuels d'établissement et exigences de l'article L. 712-9 du code de l'éducation
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16903 posée par M. Didier Mandelli
Contrats pluriannuels d'établissement conclus par les universités avec l'État
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16951 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Conditions d'inscription à l'université des néobacheliers
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17249 posée par M. Jean-Claude Leroy
Ponction opérée sur les réserves financières de certaines universités
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17547 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Bibliothèque interuniversitaire de santé
La question est caduque
Pertinence