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3100 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
355 questions
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Question n° 25301 posée par Mme Florence Blatrix Contat
Autonomie stratégique européenne dans le domaine numérique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24856 posée par Mme Anne Ventalon
Analyses biologiques liées à la suspicion d'attaques de loups
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23234 posée par M. Ludovic Haye
Fortes tensions sur les approvisionnements de matières premières et importantes conséquences sur les prix
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20947 posée par M. Bernard Buis
Seuil des dépôts en espèces par les régies communales lors de l'encaissement des redevances
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19746 posée par M. Didier Mandelli
Avenir du 3919
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19814 posée par M. Franck Menonville
Situation économique des entreprises des travaux publics
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19609 posée par M. Arnaud de Belenet
Ouverture à la concurrence du « 3919 »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18993 posée par Mme Christine Lavarde
Prise de participations au sein de sociétés avec des opérateurs privés par des sociétés anonymes d'habitations à loyer modéré
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19041 posée par M. Jean Louis Masson
Délégations de service public dans les communes de moins de 3 500 habitants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18811 posée par M. Yves Détraigne
Inégalités salariales entre les femmes et les hommes
La question est caduque
Pertinence