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149 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
37 questions
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Question n° 14386 posée par M. Paul Masson
Statut des conservateurs de bibliothèque
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 36900 posée par M. Jean Louis Masson
Suppression des discriminations sexistes dans la transmission du nom
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 37698 posée par M. Jean Louis Masson
Redressement judiciaire de la société Bata : mise en oeuvre des mesures à tous les niveaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 37714 posée par M. Jean Louis Masson
Création d'un département d'IUT à Forbach et à Thionville
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 37727 posée par M. Jean Louis Masson
Application de l'article 78 de la loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39393 posée par M. Jean Louis Masson
Maintien des services publics et notamment des écoles primaires dans les communes rurales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01060 posée par M. Jean Louis Masson
Situation du Sud-Est mosellan suite à la mise en redressement judiciaire de la société Bata
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01200 posée par M. Jean Louis Masson
Suppression des discriminations sexistes dans la transmission du nom
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 02066 posée par M. Jean Louis Masson
Rationalisation des structures territoriales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19146 posée par M. Jean Louis Masson
Fichier des associations
La question est caduque
Pertinence