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207 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
31 questions
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Question n° 02353 posée par M. Hubert Martin
Mesures en faveur de la recherche sidérurgique
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 28592 posée par M. Hubert Martin
Usine Saviem de Batilly: emplois réservés aux Lorrains
La question a reçu une réponse directe
Pertinence
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Question n° 02803 posée par M. Hubert Martin
Exercice du radiodiagnostic
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01127 posée par M. Hubert Martin
Veuves de médecins: attribution des prestations dès l'âge de cinquante-cinq ans
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01829 posée par M. Hubert Martin
Télévision: respect des horaires annoncés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0017A posée par M. Hubert Martin
Difficultés des fabricants de meubles
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0193S posée par M. Hubert Martin
Problèmes posés dans le bassin ferrifère lorrain par les eaux d'exhaure des mines
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0224S posée par M. Hubert Martin
Sauvegarde de faïenceries et d'une cristallerie de Nancy
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 16315 posée par M. Hubert Martin
Services de police: charges indues
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24418 posée par M. Hubert Martin
Montant des taux d'invalidité attribués par les COTOREP
La question est caduque
Pertinence