Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
8 questions
-
Question n° 10923 posée par Mme Annick Billon
Survie du régime additionnel de retraite de l'enseignement privé
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 08966 posée par Mme Annick Billon
Pénurie de conducteurs de cars scolaires
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 26632 posée par Mme Annick Billon
Féminisation des filières scientifiques et techniques
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0672S posée par Mme Annick Billon
Réduction de l'enveloppe dite « article 44 part conjoncturelle »
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 24554 posée par Mme Annick Billon
Taux d'encadrement dans les structures d'accueil des enfants dans les structures collectives
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24555 posée par Mme Annick Billon
Enseignement de l'éducation aux médias et à l'information
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22750 posée par Mme Annick Billon
Composition du conseil d'administration de l'école normale supérieure d'arts et métiers
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22531 posée par Mme Annick Billon
Suppression de classes bilangues en Vendée
La question est caduque
Pertinence