Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
8 questions
-
Question n° 01000 posée par M. Michel Le Scouarnec
Mise en oeuvre de la PAC 2018
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 15383 posée par Mme Annick Billon
Soutien à la filière palmipèdes gras
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27885 posée par Mme Esther Benbassa
Manque d'ambition du plan stratégique national français en matière de bien-être animal et de protection de la biodiversité
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25931 posée par M. François Commeinhes
Révision du plan de pêche européen et conservation des thonidés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17615 posée par M. Jean-Marie Morisset
Maintien de l'indemnité compensatoire de handicaps naturels en 2021 et 2022
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 25826 posée par M. Yves Détraigne
Date de clôture des déclarations relatives à la politique agricole commune
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27341 posée par Mme Patricia Schillinger
Conséquences de la guerre en Ukraine pour les agriculteurs
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27973 posée par M. Christian Klinger
Mesures agro-environnementales et climatiques 2023-2027
La question est caduque
Pertinence