Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1283 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
187 questions
-
Question n° 27827 posée par M. Gérard Cornu
Situation des infirmiers libéraux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 28075 posée par M. Pierre Hérisson
Difficultés dans l'exercice de la profession d'infirmière libérale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 28229 posée par M. Serge Mathieu
Indemnités kilométriques des infirmières libérales
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 28371 posée par M. Jean-Louis Lorrain
Situation des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 28733 posée par M. Michel Mercier
Indemnités horokilométriques des infirmières libérales
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 28885 posée par M. Michel Doublet
Indemnités kilométriques des infirmiers libéraux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 29155 posée par M. Patrice Gélard
Situation des kinésithérapeutes libéraux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 29336 posée par M. Serge Lagauche
Composition des caisses de retraite
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 29392 posée par M. Michel Rufin
Situation des femmes exerçant une profession libérale et bonification d'assurance retraite par enfant élevé
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 31542 posée par M. Gérard Cornu
Statut des infirmiers libéraux
La question est caduque
Pertinence