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745 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
56 questions
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Question n° 19729 posée par M. Gilbert Barbier
Campagne publique d'information nutritionnelle sur les glucides
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0013A posée par M. Gérard Delfau
Crise de la viticulture française
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0120S posée par M. Aymeri de Montesquiou
Aides aux jeunes agriculteurs
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 05071 posée par M. André Boyer
Situation préoccupante des entrepreneurs agricoles
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 0558S posée par Mme Anne-Marie Escoffier
Régime spécial des exploitants agricoles
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 12166 posée par M. Robert Tropeano
Prix de rachat de l'électricité des installations photovoltaïques produite dans des bâtiments agricoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1487S posée par Mme Anne-Marie Escoffier
Lutte contre le frelon asiatique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21238 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Prolifération des nids de frelons asiatiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21362 posée par M. Alain Bertrand
Maintien de la chasse à la palombe dans les Cévennes lozériennes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 22083 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Application du règlement (CE) n° 1924/2006 relatif aux allégations nutritionnelles et de santé et transposition de la directive 2002/46/CE
La question est caduque
Pertinence
