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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
10 questions
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Question n° 17261 posée par M. Marcel Vidal
Circulation des poids lourds le week-end
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 10990 posée par Mme Catherine Procaccia
Saisine de la commission consultative des usagers pour la signalisation routière
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12736 posée par M. Yves Détraigne
Réduction de la limitation de vitesse sur les routes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18873 posée par M. Jean-Pierre Grand
Réalisation des bilans annuels de la sécurité routière en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18874 posée par M. Jean-Pierre Grand
Installation des éthylotests anti-démarrage en composition pénale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18875 posée par M. Jean-Pierre Grand
Mise en place de boîtes noires accidentologiques dans les véhicules légers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18876 posée par M. Jean-Pierre Grand
Utilisation des systèmes communautaires sur la route
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22768 posée par M. Roland Courteau
Hausse du nombre de tués sur les routes de France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25451 posée par M. Jean-Noël Guérini
Utilisation dangereuse des sièges auto
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25588 posée par M. Christian Cambon
Aménagements de sécurité à Villecresnes de la nationale 19
La question est caduque
Pertinence