Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

8 questions

Question n° 10509 posée par M. Jean Boyer

Répression de l'usage de drogues lors de la conduite automobile

La question est caduque

03/09/1998
Pertinence
Question n° 22051 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan des quarantièmes assises nationales de médecine du trafic routier

La question est caduque

20/01/2000
Pertinence
Question n° 22052 posée par M. Emmanuel Hamel

Participation des médecins à la sécurité routière

La question est caduque

20/01/2000
Pertinence
Question n° 28307 posée par M. Jean Boyer

Usage de stupéfiants et conduite automobile

La question a été retirée

12/10/2000
Pertinence
Question n° 29705 posée par M. Michel Esneu

Toxicomanie et conduite automobile

La question est caduque

14/12/2000
Pertinence
Question n° 29720 posée par M. Serge Mathieu

Contrôle médical des conducteurs automobiles

La question est caduque

14/12/2000
Pertinence
Question n° 31712 posée par M. Emmanuel Hamel

Sécurité routière : sensibilisation des médecins à la nécessité de faire le diagnostic des hypersomnies

La question est caduque

08/03/2001
Pertinence
Question n° 01719 posée par M. Jean Besson

Comptabilisation des accidents de la route dus à l'alcool

La question est caduque

30/08/2007
Pertinence