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2653 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
351 questions
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Question n° 27198 posée par M. Stéphane Bonduel
Date d'utilisation des appareils de mesure de l'alcoolémie lors de contrôles routiers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27280 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Aménagement de la RN 90
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27316 posée par M. André Delelis
Circulation routière: sécurité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27588 posée par M. Jacques Durand
Lutte contre l'alcoolisme au volant
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28014 posée par M. Luc Dejoie
Licence d'apprentissage de la conduite à 16 ans
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28049 posée par M. Daniel Percheron
Harmonisation des limitations de vitesse en Europe
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28068 posée par M. Jean Cauchon
Transports en commun: modification de la réglementation technique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28082 posée par M. Bernard Laurent
Transports en commun: modification de la réglementation technique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28103 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Action du Gouvernement dans le cadre de l'année européenne de la sécurité routière
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28312 posée par M. Josselin de Rohan
Contenu et coût de la campagne "la route bleue"
La question est caduque
Pertinence