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2650 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
351 questions
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Question n° 22452 posée par M. Emmanuel Hamel
Amélioration de la sécurité des enfants dans la rue
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22453 posée par M. Emmanuel Hamel
Sécurité routière : distribution de matériels rétroréfléchissants aux jeunes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22551 posée par M. Serge Mathieu
Sécurité lors des transports collectifs d'enfants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05555 posée par M. Jean-Pierre Raffarin
Trafic exceptionnel de poids lourds sur la route nationale 10
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06523 posée par M. Xavier Dugoin
Transport de marchandises en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07875 posée par M. Philippe Arnaud
Dangers causés aux automobilistes par les animaux sauvages protégés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10509 posée par M. Jean Boyer
Répression de l'usage de drogues lors de la conduite automobile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12875 posée par M. Jean-Marie Rausch
Répression à l'encontre des automobilistes conduisant sous l'emprise de drogues
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 13983 posée par M. Jacques Legendre
Aménagement de la RN 2 entre Maubeuge et Avesnes-sur-Helpe
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15681 posée par M. André Dulait
Aides publiques dans le cadre de la sécurité routière dans le département des Deux-Sèvres
La question a été retirée
Pertinence