Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

7 questions

  1. Question n° 28308 posée par Mme Sylvie Robert

    Demande de subvention nationale complémentaire pour le centre hospitalier universitaire de Rennes dans le cadre du Ségur

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 27072 posée par M. Olivier Rietmann

    Différences de traitement dans le cadre des accords dits du « Ségur de la santé »

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 27086 posée par M. Olivier Rietmann

    Ségur de la santé

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 25793 posée par Mme Michelle Gréaume

    Situation des « oubliés » du Ségur de la santé

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 25576 posée par M. Philippe Paul

    Insuffisance des crédits nécessaires à la mise en oeuvre des accords du Ségur de la santé

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 24649 posée par M. Henri Cabanel

    Consacrer l'expertise infirmière

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 24650 posée par M. Henri Cabanel

    Revalorisation des personnels de santé

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne