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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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104 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

7 questions

  1. Question n° 1477S posée par M. Philippe Tabarot

    Actualisation du contrat de performance entre l'État et SNCF Réseau

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0051S posée par M. René-Pierre Signé

    Retards des trains sur la ligne Paris - Clermont-Ferrand

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 2010S posée par Mme Catherine Dumas

    Remise en circulation de trains dans l'écoquartier des Batignolles à Paris

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0435S posée par M. Patrick Chaize

    Fermeture du site de la sûreté ferroviaire de Bourg-en-Bresse

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1219S posée par Mme Mathilde Ollivier

    Stratégie pour les flux de voyageurs dans le cadre des jeux Olympiques et Paralympiques.

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0235S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1662S posée par M. Max Brisson

    Rétablissement de la « Palombe bleue »

    La question est caduque

    Pertinence Très faible