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934 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

84 questions

  1. Question n° 0016A posée par M. Michel Billout

    Politique de développement du transport combiné rail-route

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0759S posée par M. Roland Courteau

    Avenir de la ligne ferroviaire Narbonne-Bize

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0746S posée par M. Adrien Gouteyron

    Avenir du fret ferroviaire

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16413 posée par Mme Sandrine Hurel

    Procédure de déclassement des sections de lignes de chemin de fer du réseau ferré national

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13010 posée par M. Jean Louis Masson

    Maintenance et trafic sur la voie ferrée Sarreguemines-Bitche

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12881 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Transports de la filière bois

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10749 posée par M. Patrice Gélard

    Perspectives économiques de la SNCF

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  8. Question n° 10376 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Revalorisation des salaires des cheminots

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  9. Question n° 40038 posée par M. Jean Louis Masson

    Actes de délinquance sur le réseau SNCF de la région Lorraine

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  10. Question n° 39206 posée par M. René Trégouët

    Multiplication d'incidents

    La question est caduque

    Pertinence Faible