Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
213 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
19 questions
-
Question n° 0173S posée par M. Roland Courteau
Prévention et lutte contre la pauvreté des enfants et des jeunes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 06162 posée par M. Yannick Vaugrenard
Conséquences financières du désamiantage du patrimoine immobilier des collectivités
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09771 posée par M. Rémi Féraud
Situation humanitaire liée aux campements de migrants dans le nord de Paris
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10060 posée par Mme Martine Filleul
Baisse des dons aux associations
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11869 posée par M. Patrick Kanner
Concertation avec les associations dans le cadre de la mise en oeuvre de la réforme de l'organisation territoriale de l'État
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13449 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Augmentation du taux de pauvreté et des inégalités
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 13657 posée par M. Olivier Jacquin
Étude des relations fiscales entre la France et le Luxembourg
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14125 posée par M. Olivier Jacquin
Financement de la dépendance des anciens travailleurs frontaliers
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14135 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Financement de la dépendance des anciens travailleurs frontaliers
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15086 posée par Mme Laurence Harribey
Diminution inquiétante des stocks de certains médicaments
La question est caduque
Pertinence