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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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312 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

157 questions

  1. Question n° 16333 posée par M. Philippe Richert

    Bilan du programme national de santé publique "hépatites virales B et C"

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 26292 posée par M. Louis Souvet

    Regroupement au niveau national de l'achat des dispositifs médicaux par les établissements de santé publics

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 20368 posée par M. Guy Fischer

    Dispositions de la loi du 9 août 2004 relative à la santé publique en matière de téléphonie mobile

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 18023 posée par Mme Christiane Demontès

    Utilisation des pesticides et santé publique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 16258 posée par M. Yves Coquelle

    Difficultés en santé publique de la région Nord - Pas-de-Calais

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 24727 posée par Mme Patricia Schillinger

    Maladies nosocomiales, enjeu de santé publique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17724 posée par M. Jacques Siffre

    Financement de l'hôpital public

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13729 posée par M. Bernard Piras

    Enquête sur l'ecchinococcose alvéolaire en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 24563 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Traitement de l'anorexie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20955 posée par M. Jean-François Picheral

    Mise en place de la détection bactérienne en matière de transfusion sanguine

    La question est caduque

    Pertinence Faible