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6101 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

1685 questions

  1. Question n° 14821 posée par M. Philippe Richert

    Bilan à mi-parcours du programme national de santé publique " hépatites virales B et C "

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15505 posée par M. Emmanuel Hamel

    Unification et simplification des procédures d'agrément pour les enquêtes de santé publique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 13513 posée par M. Jacques Mahéas

    Évaluation inquiétante de la loi santé publique de 2004

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 24879 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Situation des médecins inspecteurs de la santé publique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 14310 posée par M. Claude Huriet

    Création de postes de pharmaciens inspecteurs de santé publique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 36884 posée par M. Louis Grillot

    Situation des médecins inspecteurs de santé publique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 14194 posée par M. Louis Souvet

    Contrôle des produits de santé et nouvelles tâches et prérogatives des pharmaciens inspecteurs de santé publique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 18530 posée par M. Claude Huriet

    Création de postes de pharmacien inspecteur de santé publique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 17887 posée par M. Louis Souvet

    Contrôle des produits de santé et nouvelles tâches et prérogatives des pharmaciens inspecteurs de santé publique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 10383 posée par M. André Fosset

    Politique de prévention concernant la santé publique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne