Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

14 questions

Question n° 26853 posée par Mme Patricia Schillinger

Accès aux soins des étudiants

La question est caduque

05/04/2007
Pertinence
Question n° 26663 posée par Mme Patricia Schillinger

Situation des étudiants en ergothérapie

La question est caduque

22/03/2007
Pertinence
Question n° 25753 posée par Mme Patricia Schillinger

Enseignement privé sous contrat

La question est caduque

21/12/2006
Pertinence
Question n° 27171 posée par Mme Patricia Schillinger

Convention sur l'enseignement des langues en Alsace

La question est caduque

14/06/2007
Pertinence
Question n° 25722 posée par Mme Patricia Schillinger

Soutien à l'association « Les doigts qui rêvent »

La question est caduque

21/12/2006
Pertinence
Question n° 21521 posée par Mme Patricia Schillinger

Restrictions budgétaires pour les associations de jeunesse

La question est caduque

09/02/2006
Pertinence
Question n° 26844 posée par Mme Patricia Schillinger

Indemnité de sujétion spécifique de remplacement (ISSR)

La question est caduque

05/04/2007
Pertinence
Question n° 24442 posée par Mme Patricia Schillinger

Difficultés des directeurs d'école dans le secteur de Saint-Louis dans le Haut-Rhin

La question est caduque

22/12/2016
Pertinence
Question n° 21237 posée par Mme Patricia Schillinger

Propagande pro-nucléaire en milieu scolaire

La question est caduque

01/12/2011
Pertinence
Question n° 26910 posée par Mme Patricia Schillinger

Expérimentation d'établissements publics d'enseignement primaire (EPEP)

La question est caduque

19/04/2007
Pertinence