Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

8 questions

Question n° 06654 posée par Mme Christine Herzog

Manque d'interlocuteurs à EDF pour renseigner les usagers sur le bouclier tarifaire

En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

04/05/2023
Pertinence
Question n° 05860 posée par M. Yves Détraigne

Calcul du bilan carbone des entreprises

La question a été retirée

16/03/2023
Pertinence
Question n° 05443 posée par Mme Christine Herzog

Manque d'interlocuteurs à EDF pour renseigner les usagers sur le bouclier tarifaire

En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

23/02/2023
Pertinence
Question n° 03713 posée par M. Yves Détraigne

Calcul du bilan carbone des entreprises

La question a été transformée.

10/11/2022
Pertinence
Question n° 01488 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Mise en place d'une prise unique pour les véhicules électriques

En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

21/07/2022
Pertinence
Question n° 27932 posée par Mme Christine Herzog

Résultats financiers des compagnies distributrices de l'électricité pour l'année 2021

La question est caduque

12/05/2022
Pertinence
Question n° 27052 posée par M. Hervé Maurey

Chèque énergie

La question est caduque

03/03/2022
Pertinence
Question n° 23267 posée par M. Jean Hingray

Financement des compteurs Linky

La question est caduque

10/06/2021
Pertinence