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255 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

77 questions

  1. Question n° 06463 posée par M. Michel Canévet

    Intelligence artificielle, ChatGPT et plagiat

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  2. Question n° 05865 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Promesse de revaloriser le salaire des enseignants

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  3. Question n° 05679 posée par Mme Christine Herzog

    Subventions différenciées entre syndicat scolaire et collectivité territoriale

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 05550 posée par Mme Christine Herzog

    Financements différenciés des activités périscolaires

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 28451 posée par M. François Bonneau

    Intégration des enfants ukrainiens scolarisés en France

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 28483 posée par Mme Dominique Vérien

    Demande de mutation des enseignants

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 28495 posée par M. Hervé Maurey

    Conditions de validation du baccalauréat à Shanghai

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 28321 posée par M. Michel Canévet

    Pratique du « jeu de l'olive » en milieu scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 28331 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Publication du décret d'application de l'article 10 de la loi n° 2022-299 du 2 mars 2022 visant à combattre le harcèlement scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  10. Question n° 28392 posée par M. Yves Détraigne

    Avenir des assistants d'éducation

    La question est caduque

    Pertinence Très forte