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86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
33 questions
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Question n° 21831 posée par M. Yves Détraigne
Amplitude de la journée de travail des conducteurs spécialisés second niveau
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 20001 posée par M. Hervé Maurey
Remplacement des médecins libéraux dans le cadre de leurs congés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12995 posée par M. Hervé Maurey
Modalités d'application de la réforme des rythmes scolaires et intercommunalité
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 13040 posée par M. Henri Tandonnet
Stages hors du temps scolaire
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 17169 posée par M. Hervé Maurey
Frais de scolarisation temporaire dans les communes dépourvues d'écoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18360 posée par M. Olivier Cadic
Difficultés pour des étudiants français poursuivant leurs études à l'étranger à trouver un stage en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23018 posée par M. Yves Détraigne
Taux d'encadrement des accueils de loisirs périscolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23282 posée par M. Yves Détraigne
Reconnaissance des assistants de vie scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24290 posée par M. Olivier Cigolotti
Scolarisation des élèves en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24294 posée par M. Olivier Cigolotti
Non-remplacement des enseignants du secondaire
La question est caduque
Pertinence