Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
33 questions
-
Question n° 25269 posée par M. Hervé Maurey
Financement de l'apprentissage
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25796 posée par Mme Dominique Vérien
Comptabilisation des enfants en très petites sections
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 25798 posée par M. Yves Détraigne
Etudiants sans master
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26095 posée par M. Yves Détraigne
Généralisation des capteurs de CO2 dans les établissements scolaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 28311 posée par M. Hervé Maurey
Accès des assistants d'éducation aux contrats à durée indéterminée
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 28392 posée par M. Yves Détraigne
Avenir des assistants d'éducation
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 28495 posée par M. Hervé Maurey
Conditions de validation du baccalauréat à Shanghai
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 06891 posée par Mme Christine Herzog
Subventions différenciées entre syndicat scolaire et collectivité territoriale
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 06901 posée par Mme Christine Herzog
Financements différenciés des activités périscolaires
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 08273 posée par Mme Christine Herzog
Aides aux étudiants par alternance dans les collectivités territoriales
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence