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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

10 questions

  1. Question n° 27206 posée par M. Hervé Maurey

    Zones de non traitement

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 12928 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Avenir des groupements de défense sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 27564 posée par M. Yves Détraigne

    Lutte contre la grippe aviaire

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 16461 posée par Mme Nathalie Goulet

    Prévention sanitaire animale et autorisation publicitaire des vaccins

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 27399 posée par M. Yves Détraigne

    Protéines de biosynthèse

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  6. Question n° 26077 posée par M. Hervé Maurey

    Zones de non traitement

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  7. Question n° 27435 posée par M. Michel Canévet

    Agriculteurs retraités élus ou anciens élus

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  8. Question n° 27264 posée par M. Bernard Delcros

    Revalorisation des pensions de retraite agricole pour les retraités agricoles titulaires ou ayant été titulaires d'un mandat local

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  9. Question n° 1175S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Interrogations et vives inquiétudes sur le virus de la tomate

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  10. Question n° 26591 posée par Mme Annick Jacquemet

    Appellations laitières d'origine menacées par la mise en place du nutri-score

    La question est caduque

    Pertinence Forte