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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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162 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

50 questions

  1. Question n° 18770 posée par M. Nicolas About

    Visites médicales du travail

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 18099 posée par M. Nicolas About

    Situation des établissements accueillant des personnes handicapées

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 17971 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Inquiétudes sur l'avenir des hôpitaux

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 18063 posée par Mme Muguette Dini

    Service intercommunal de soins et d'aides à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 17533 posée par M. Daniel Dubois

    Situation des hôpitaux publics

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 17196 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Campagnes d'information pour lutter contre le développement de l'obésité

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 16280 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Situation des médecins de montagne

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 16288 posée par Mme Valérie Létard

    Dépistage du cancer du col de l'utérus

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 16303 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Préoccupations du CODERPA de la Haute-Savoie

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 07301 posée par M. André Vallet

    Statut des assistantes maternelles employées par les collectivités territoriales

    La question est caduque

    Pertinence Très forte