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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

32 questions

  1. Question n° 0964S posée par M. Claude Biwer

    Respect de la volonté du législateur visant à lutter contre les déserts médicaux

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 12300 posée par M. Yves Détraigne

    Séparation des flux d'appels dissociant les urgences des simples conseils médicaux

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 07904 posée par M. Yves Détraigne

    Séparation des flux d'appels dissociant les urgences des simples conseils médicaux

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 13072 posée par Mme Françoise Férat

    Recrutement des médecins à diplôme hors Union européenne

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 10988 posée par M. Christian Gaudin

    Accès des patients au numéro de téléphone du service de garde des médecins généralistes, dans le Maine-et-Loire

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 39972 posée par M. Philippe Arnaud

    La loi de modernisation sociale : publication du décret d'application de l'article 60

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 36825 posée par M. Jean-Guy Branger

    Gynécologie médicale

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  8. Question n° 33029 posée par M. Claude Huriet

    Transformation des postes de praticiens adjoints contractuels en postes de praticiens hospitaliers

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 32776 posée par M. Philippe Richert

    Sanctions à l'encontre des cardiologues dans le cadre de la maîtrise des dépenses de santé

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 27853 posée par M. Philippe Richert

    Sanctions à l'encontre des cardiologues dans le cadre de la maîtrise des dépenses de santé

    La question est caduque

    Pertinence Très forte