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1655 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
336 questions
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Question n° 0133S posée par M. André Diligent
Situation de l'industrie textile dans le bassin d'emploi Roubaix-Tourcoing
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0282S posée par M. Louis Virapoulle
Mesures envisagées pour remédier à l'insuffisance du nombre d'enseignants à la Réunion
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0251S posée par M. Paul Alduy
Mesures envisagées pour assurer la protection des archives des communautés juives et rapatriées
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0250S posée par M. Paul Alduy
Conséquences pour l'immobilier d'une aggravation de l'impôt sur les plus-values immobilières
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0244S posée par M. Paul Seramy
Livraison de 150000 nouveaux ordinateurs dans les écoles élémentaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0235S posée par M. Jean Huchon
Crise dans le secteur bovin
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0230S posée par M. Jean Cluzel
Mesures pour pallier les effets de la crise du marché de la viande bovine
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0180S posée par M. Claude Belot
Préparation des élections en Roumanie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0177S posée par M. Jean Faure
Montant de la dotation globale de fonctionnement allouée aux communes pour l'exercice 1990
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0169S posée par M. Jean Faure
Situation des surveillants pénitentiaires
La question est caduque
Pertinence