Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

11 questions

Question n° 27690 posée par M. Yves Détraigne

Disparition programmée de la visite à domicile

La question est caduque

14/04/2022
Pertinence
Question n° 24643 posée par M. Yves Détraigne

Disparition programmée de la visite à domicile

La question est caduque

30/09/2021
Pertinence
Question n° 18136 posée par M. Yves Détraigne

Élargissement du périmètre de la « visite longue » du médecin traitant

La question est caduque

08/10/2020
Pertinence
Question n° 17796 posée par M. Yves Détraigne

Élargissement du périmètre de la « visite longue » du médecin traitant

La question est caduque

10/09/2020
Pertinence
Question n° 12617 posée par M. Yves Détraigne

Situation des médecins dits « privés de thèses »

La question est caduque

17/10/2019
Pertinence
Question n° 04338 posée par M. Yves Détraigne

Élargissement du périmètre de la « visite longue » du médecin traitant

La question est caduque

12/04/2018
Pertinence
Question n° 01203 posée par M. Yves Détraigne

Situation des médecins dits « privés de thèses »

La question est caduque

14/09/2017
Pertinence
Question n° 24704 posée par M. Yves Détraigne

Régionalisation du numerus clausus

La question est caduque

19/01/2017
Pertinence
Question n° 22040 posée par M. Yves Détraigne

Bassin de proximité de santé

La question est caduque

02/06/2016
Pertinence
Question n° 12300 posée par M. Yves Détraigne

Séparation des flux d'appels dissociant les urgences des simples conseils médicaux

La question est caduque

25/02/2010
Pertinence