Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

10 questions

Question n° 37800 posée par M. André Dulait

Grève des médecins généralistes

La question est caduque

10/01/2002
Pertinence
Question n° 34911 posée par M. André Dulait

Application de la réduction de temps de travail dans les hôpitaux

La question est caduque

30/08/2001
Pertinence
Question n° 34492 posée par M. André Dulait

Réduction du temps de travail dans les établissements sanitaires et sociaux

La question est caduque

19/07/2001
Pertinence
Question n° 34496 posée par M. André Dulait

Personnels de l'aide à domicile et réduction du temps de travail

La question est caduque

19/07/2001
Pertinence
Question n° 33726 posée par M. André Dulait

Mise en place de la réduction du temps de travail dans les établissements et services sociaux

La question est caduque

14/06/2001
Pertinence
Question n° 33417 posée par M. André Dulait

Réglementation relative au temps de travail des personnels hospitaliers

La question est caduque

24/05/2001
Pertinence
Question n° 28495 posée par M. André Dulait

Réduction du temps de travail dans les établissements sanitaires et sociaux

La question est caduque

19/10/2000
Pertinence
Question n° 27148 posée par M. André Dulait

Personnels de l'aide à domicile et réduction du temps de travail

La question est caduque

03/08/2000
Pertinence
Question n° 25320 posée par M. André Dulait

Pénurie de main-d' uvre qualifiée dans le secteur des services de l'automobile

La question est caduque

18/05/2000
Pertinence
Question n° 22591 posée par M. André Dulait

Personnels de l'aide à domicile et réduction du temps de travail

La question est caduque

10/02/2000
Pertinence