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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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386 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

28 questions

  1. Question n° 12342 posée par Mme Odette Terrade

    Pollution de l'air intérieur

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16974 posée par M. Antoine Lefèvre

    Épidémies saisonnières de gastro-entérite

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08869 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Reconnaissance de la profession des chiropracteurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13512 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Déchets plastiques dans l'océan et impact sur la santé

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16108 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Remboursement de médicaments prescrits à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19168 posée par Mme Annick Billon

    Service médical d'urgence par hélicoptère sur l'île d'Yeu

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22552 posée par Mme Agnès Canayer

    Pièces justificatives pour entrer dans le dispositif garantie jeunes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24452 posée par M. Gilbert Bouchet

    Transport des greffons

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00367 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Remboursement de médicaments prescrits à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01926 posée par M. Alain Milon

    Attribution du marché national de fournitures de l'établissement français du sang

    La question est caduque

    Pertinence Faible