Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
201 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
24 questions
-
Question n° 1091S posée par M. Jean-Patrick Courtois
Mise en conformité des écoles dans le cadre de la loi de mise en accessibilité des établissements recevant du public
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 0699S posée par Mme Catherine Deroche
Statut pour les sages-femmes de la fonction publique hospitalière
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0474S posée par Mme Catherine Troendlé
Médecine anthroposophique
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0380S posée par M. Dominique de Legge
Dégradation de la situation des personnes vulnérables
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0384S posée par M. Michel Savin
Collecte de plasma par aphérèses
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0235S posée par Mme Catherine Procaccia
Contrôle de l'origine des médicaments importés en France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0179S posée par Mme Catherine Procaccia
Approvisionnement en produits pharmaceutiques et matériel médical des établissements hospitaliers
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 0151S posée par M. Philippe Bas
Acquittement de la CSG par les retraités
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 0074S posée par Mme Catherine Procaccia
Dangers liés à l'utilisation des pétards
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 1604S posée par M. Jean-Pierre Chauveau
Emplois médicaux temporaires
La question est caduque
Pertinence