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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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633 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

110 questions

  1. Question n° 25423 posée par M. Philippe Richert

    Projet de suppression de la décharge horaire au titre du laboratoire d'histoire géographie

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 25152 posée par M. Louis Duvernois

    Application de la loi d'orientation et de programme pour l'avenir de l'école

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 1135S posée par M. Dominique Braye

    Recrutement des professeurs des sections internationales des écoles, collèges et lycées

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  4. Question n° 24446 posée par M. Bernard Fournier

    Prise en compte des enfants des CLIS dans les effectifs des écoles maternelles et primaires pour le maintien ou la suppression de classes

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 22366 posée par M. Louis Souvet

    Octroi des bourses de l'enseignement supérieur

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  6. Question n° 21872 posée par M. Jacques Legendre

    Mise en place dans chaque académie d'une commission des langues vivantes étrangères

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 21681 posée par M. Hubert Falco

    Recrutement des conseillers d'orientation psychologues

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 21189 posée par M. André Lardeux

    Prix Goncourt des lycéens

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  9. Question n° 20990 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Prolongation d'activité à titre bénévole des maîtres et documentalistes de l'enseignement privé sous contrat

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  10. Question n° 20820 posée par M. André Trillard

    Suppression du bac génie mécanique, option matériaux souples

    La question est caduque

    Pertinence Forte