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633 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
110 questions
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Question n° 13619 posée par M. Charles Ceccaldi-Raynaud
Enseignement adapté aux enfants intellectuellement précoces
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 13461 posée par M. Serge Mathieu
Commission sur le racisme et le négationnisme
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12805 posée par M. Philippe Richert
Menace d'extinction des langues anciennes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12233 posée par M. Serge Mathieu
Situation de certains personnels ayant opté avant 2003 pour la retraite en CPA
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 12176 posée par M. Serge Mathieu
Réduction des sureffectifs de professeurs du second degré
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11751 posée par M. Serge Mathieu
Pratique sportive des jeunes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11447 posée par M. Louis Souvet
Financement des universités
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10367 posée par M. Serge Mathieu
Conclusions de la commission sur le racisme et le négationnisme
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 07722 posée par M. René Trégouët
Pratique des accords de confidentialité au sein de certaines universités
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 07151 posée par M. Michel Doublet
Rapport de la Cour des comptes : définition d'orientations nationales dans les objectifs du code de l'éducation
La question est caduque
Pertinence