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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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123 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

17 questions

  1. Question n° 24734 posée par M. Rachid Temal

    Transmission des informations précontractuelles des opérateurs de transport

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18982 posée par M. Pierre Laurent

    Charles de Gaulle Express

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17975 posée par M. Rachid Temal

    Calendrier de la ligne 17 du Grand Paris express

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 17977 posée par M. Rachid Temal

    Transmission des informations précontractuelles des opérateurs de transport

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 16282 posée par M. Sébastien Meurant

    Suppression de la qualité de point de passage frontalier de l'aéroport de Paris-Pontoise

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 12236 posée par M. Rachid Temal

    Transmission des informations précontractuelles des opérateurs de transport

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05826 posée par M. Sébastien Meurant

    Suppression de la qualité de point de passage frontalier de l'aéroport de Paris-Pontoise

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04428 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Ligne 17 du métro automatique du Grand Paris

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 03006 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Ligne 17 du métro automatique du Grand Paris

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  10. Question n° 24444 posée par M. Christian Manable

    Enquête publique sur la liaison ferroviaire Picardie/Creil-Roissy

    La question est caduque

    Pertinence Très faible