Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
14 questions
-
Question n° 17094 posée par M. Pascal Allizard
Statut des prestataires de santé à domicile associatifs
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19295 posée par Mme Catherine Dumas
Demande d'étude d'impacts « nuisances et sécurité » de la salle de shoot de Paris 10ème arrondissement
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 19296 posée par Mme Catherine Dumas
Communication de l'audit de la salle de shoot de Paris 10ème arrondissement
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23235 posée par M. Pierre Charon
Échec du plan de lutte contre le crack à Paris
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23380 posée par Mme Annie Le Houerou
Situation des psychologues de la fonction publique hospitalière
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25915 posée par M. Pierre Charon
Conclusions de l'audit flash de la Cour des comptes sur le plan crack à Paris
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26689 posée par Mme Michelle Gréaume
Situation dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes suite aux révélations liées à Orpea
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00524 posée par M. Pierre Charon
Échec du plan de lutte contre le crack à Paris
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 00876 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Suites données au rapport de la défenseure des droits sur les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 01308 posée par Mme Catherine Dumas
Conditions d'accueil de la petite enfance à Paris pour la rentrée 2022
La question a été transformée.
Pertinence