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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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131 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

32 questions

  1. Question n° 24736 posée par M. Bruno Retailleau

    Prise en charge des personnes vivant en établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24553 posée par Mme Annick Billon

    Prise en charge des soins de kinésithérapie des résidents en EHPAD

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17035 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Kinésithérapeutes et centres de rééducation

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00828 posée par M. Bruno Gilles

    Malaise des masseurs-kinésithérapeutes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21269 posée par M. Robert Navarro

    Revaloriser les conditions d'exercice de la profession de masseur-kinésithérapeute rééducateur

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 13308 posée par M. Bruno Gilles

    Malaise des masseurs-kinésithérapeutes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 25022 posée par Mme Muguette Dini

    Distinction entre honoraires conventionnés et dépassements concernant les activités d'ostéopathie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 14967 posée par M. Dominique Mortemousque

    Quotas d'actes imposés aux masseurs-kinésithérapeutes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14747 posée par Mme Esther Sittler

    Situation des masseurs-kinésithérapeutes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 14806 posée par M. Philippe Richert

    Quotas imposés aux masseurs-kinésithérapeutes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible