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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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193 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

20 questions

  1. Question n° 13960 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Carte européenne d'assurance maladie pour les retraités pensionnés du régime français établis à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06327 posée par M. Alain Houpert

    Hausse de la CSG et amertume des retraités

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03169 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Augmentation différenciée des cotisations maladie pour les retraités établis hors de France

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01844 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Extension de la couverture géographique du centre national des retraités français de l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16780 posée par M. Hubert Falco

    Difficultés d'accès aux soins des retraités

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15588 posée par M. Didier Mandelli

    Prise en charge médicale des retraités

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 13084 posée par M. Robert del Picchia

    Cotisation d'assurance maladie pour les retraités français de l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03151 posée par M. Alain Fauconnier

    Revendications des aînés ruraux de l'Aveyron sur l'assurance maladie complémentaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22549 posée par M. Christian Bourquin

    Limitation de l'accès aux soins des personnels retraités de l'éducation nationale établis en Andorre

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11511 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Réforme de l'assurance maladie : concertation avec les retraités et amélioration de leurs conditions de vie

    La question est caduque

    Pertinence Faible