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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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170 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

12 questions

  1. Question n° 28012 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Écoles de production

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1837S posée par Mme Agnès Canayer

    Financements et agréments pour les écoles de production

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24420 posée par M. Michel Dagbert

    Formation aux métiers d'art

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24431 posée par Mme Corinne Féret

    Financement de l'apprentissage post-bac

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24193 posée par M. Hervé Maurey

    Financement de l'apprentissage

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 24084 posée par M. Max Brisson

    Situation des étudiants sans master

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 23585 posée par Mme Catherine Dumas

    Conséquences néfastes des réformes engagées concernant la formation aux métiers d'art

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0897S posée par Mme Nadia Sollogoub

    Avenir du pôle de formation industrielle Yonne-Nièvre

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11257 posée par M. Jacques Genest

    Conséquences des modifications de sélection au sein des instituts de formation en soins infirmiers

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07891 posée par Mme Françoise Férat

    Effectivité de la possibilité d'effectuer des stages d'observations pour les élèves de moins de 14 ans

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible