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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

9 questions

  1. Question n° 11259 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Situation des agents titulaires du brevet d'État d'éducateurs sportifs option activités de la natation

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22267 posée par M. Robert Navarro

    Formation des moniteurs guides de pêche

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22441 posée par M. Alain Fauconnier

    Profession de moniteur guide de pêche

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22499 posée par M. Marcel Rainaud

    Changement de statut pour le métier de moniteur guide de pêche

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12476 posée par M. Michel Dagbert

    Pénurie de maîtres-nageurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14019 posée par M. Alain Richard

    Insuffisance d'effectifs de maîtres-nageurs sauveteurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15247 posée par M. Michel Savin

    Contrôle d'honorabilité des diplômés du ministère des sports

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15431 posée par M. Michel Canévet

    Conditions d'attribution des cartes professionnelles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 28178 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Pénurie de maîtres nageurs sauveteurs pour la surveillance des piscines et des plages

    La question est caduque

    Pertinence Faible