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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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248 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

31 questions

  1. Question n° 01344 posée par M. Jean-François Pintat

    Coiffure: brevet professionnel

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 00272 posée par M. Jean-François Pintat

    Coiffure: brevet professionnel

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 28237 posée par M. Jean Cauchon

    Formation des brevets professionnels agricoles

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 21327 posée par M. Guy Fischer

    Double cotisation d'assurance maladie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22464 posée par M. Roger Husson

    Réglementation de la coiffure

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 26708 posée par M. Philippe Adnot

    Conséquences dommageables de la suppression du certificat d'aptitude professionnelle d'employé en pharmacie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 25725 posée par M. Louis Souvet

    Utilisation des nouvelles techniques par les esthéticiennes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 26172 posée par M. Alain Fouché

    Réglementation applicable à la profession d'esthéticienne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11259 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Situation des agents titulaires du brevet d'État d'éducateurs sportifs option activités de la natation

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19535 posée par M. Daniel Percheron

    Diplôme de préparateur en pharmacie

    La question est caduque

    Pertinence Faible