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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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248 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

31 questions

  1. Question n° 25060 posée par Mme Chantal Deseyne

    Inquiétudes exprimées par les esthéticiennes diplômées

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25616 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Prolongation de la dérogation pour la direction des accueils loisirs périscolaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00857 posée par M. François Commeinhes

    Dispositifs de formation et d'apprentissage dans le secteur de la boucherie

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12476 posée par M. Michel Dagbert

    Pénurie de maîtres-nageurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14019 posée par M. Alain Richard

    Insuffisance d'effectifs de maîtres-nageurs sauveteurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15247 posée par M. Michel Savin

    Contrôle d'honorabilité des diplômés du ministère des sports

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15431 posée par M. Michel Canévet

    Conditions d'attribution des cartes professionnelles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23712 posée par M. Jean Hingray

    Nécessité d'impliquer la formation professionnelle des métiers de la pierre dans la reconstruction de Notre-Dame de Paris

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 28178 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Pénurie de maîtres nageurs sauveteurs pour la surveillance des piscines et des plages

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07682 posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Extension du service en ligne diplome.gouv.fr aux licences et masters

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible