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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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347 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

155 questions

  1. Question n° 14794 posée par Mme Nicole Duranton

    Blocages dans la mise en oeuvre du plan « 100 % santé » en optique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14874 posée par M. Cyril Pellevat

    Manque de dons aux associations en période de confinement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14881 posée par Mme Viviane Artigalas

    État de la fonction publique hospitalière

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14896 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

    Protection des bénévoles des associations agrémentées de sécurité civile durant l'épidémie de Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15409 posée par Mme Catherine Deroche

    Déploiement du dispositif 100 % santé aux équipements auditifs

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16079 posée par M. Yves Daudigny

    Parcours de procréation médicalement assistée initié hors de France

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16081 posée par M. Yves Daudigny

    Avenir des infirmières, infirmiers libéraux et de leur place dans notre système de santé

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 16109 posée par M. Robert del Picchia

    Nombre de décisions individuelles de placement en quarantaine

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16661 posée par M. Pascal Allizard

    Isolement des seniors

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16673 posée par M. Michel Canévet

    Expression « Nés sous X »

    La question est caduque

    Pertinence Très faible