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347 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

155 questions

  1. Question n° 23802 posée par Mme Florence Lassarade

    Conséquences de la refonte du logiciel de gestion des inscriptions et de consultation du registre national des refus

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24019 posée par M. Yves Détraigne

    Personnes non vaccinables pour raisons médicales

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24521 posée par M. Jean Louis Masson

    Allocation personnalisée d'autonomie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24581 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Précarisation des plus fragiles

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24653 posée par M. Henri Cabanel

    Fêtes de village

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 24836 posée par M. Jérôme Bascher

    Aides aux vacances pour les familles

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 24868 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Politique familiale et diminution de la natalité en France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 25429 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Appliquer l'interdiction de vente d'alcool aux mineurs

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 25715 posée par M. Pascal Allizard

    Montée de la précarité alimentaire en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 25819 posée par M. Roger Karoutchi

    Retard de création de la médaille de l'engagement face aux épidémies

    La question est caduque

    Pertinence Très faible