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665 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
88 questions
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Question n° 0776S posée par M. Christian Cambon
Situation économique de l'institut Gustave Roussy de Villejuif
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 1565S posée par M. Rachel Mazuir
Difficulté d'application du décret du 16 août 2011 relatif aux nouvelles règles d'attribution de l'allocation aux adultes handicapés (AAH)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1576S posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Violences faites aux femmes sur leur lieu de travail
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 1580S posée par Mme Michelle Meunier
Droits des personnes porteuses de handicap
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1606S posée par M. Philippe Bas
Taxe sur les salaires du groupement d'intérêt public de la maison départementale des personnes handicapées de la Manche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0014S posée par M. Roland Courteau
Inquiétudes concernant le déficit financier du centre hospitalier de Narbonne
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0019S posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Réforme de la tarification des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes publics
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0061S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Traçabilité pour les plasmas entrant dans la composition des médicaments dérivés du sang
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0138S posée par M. Christophe Priou
Budget de l'hôpital intercommunal de la presqu'île de Guérande et du Croisic
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0166S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Difficultés de financement de la psychiatrie publique dans les Hautes-Alpes
La question a été retirée
Pertinence