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9995 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
3051 questions
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Question n° 14860 posée par M. Ivan Renar
Pénurie de praticiens hospitaliers en psychiatrie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14942 posée par Mme Éliane Assassi
Avenir de l'hôpital René-Muret-Bigottini situé sur la commune de Sevran
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14954 posée par M. Christian Cambon
Menace de déconventionnement des centres médico-psychologiques de Boissy-Saint-Léger et de Maisons-Alfort
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14963 posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Prolongation d'activité des praticiens
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14967 posée par M. Dominique Mortemousque
Quotas d'actes imposés aux masseurs-kinésithérapeutes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14989 posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Réforme des études d'orthophonie
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 14992 posée par M. André Vantomme
Financement de la prise en charge des personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15011 posée par Mme Odette Herviaux
Médecine du travail : application de la circulaire n° 34
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15161 posée par M. Robert Hue
Prestation de service unique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15182 posée par M. Georges Mouly
Réglementation relative au montant de l'indemnité de déplacement du personnel de santé
La question est caduque
Pertinence
