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1379 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
13 questions
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Question n° 0648S posée par M. Jacques Bimbenet
Avenir de la filière technologie et biologie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21102 posée par M. Edmond Lauret
Augmentation du prix du tabac dans les départements d'outre-mer
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 38380 posée par M. Michel Thiollière
Réunion de travail d'un ministre dans une grande ville de province
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 29851 posée par M. Emmanuel Hamel
Reprise par l'Etat de la gestion des centres d'information et d'orientation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 31063 posée par M. Emmanuel Hamel
Création d'un outil unique de recouvrement des cotisations sociales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1268S posée par M. Georges Patient
Plan de relance pour la Guyane suite à la crise sanitaire
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 21562 posée par M. Serge Mathieu
Réduction du déficit public en vue de participer à l'Euro
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17837 posée par M. Emmanuel Hamel
Archives des organismes de sécurité sociale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21862 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Budget alloué à la formation des bénévoles de l'association "Alcool Assistance"
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23064 posée par M. Roland Courteau
Discrimination pour les candidats à un poste de fonctionnaire
La question est caduque
Pertinence