Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
134 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
39 questions
-
Question n° 25634 posée par Mme Laurence Cohen
Conditions de travail des accompagnants des élèves en situation de handicap dans le Val-de-Marne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14932 posée par Mme Laurence Cohen
Manque d'application de la loi de 2005 sur le handicap
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13538 posée par M. Michel Raison
Fonds départementaux de compensation du handicap
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 13539 posée par M. Cédric Perrin
Fonds départementaux de compensation du handicap
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20309 posée par M. Gilbert Barbier
Attribution du forfait cécité
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17708 posée par M. François Commeinhes
Applicabilité de la CEDH aux personnes en situation de handicap dans leurs rapports avec les MDPH
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10823 posée par M. Jean-Michel Baylet
Recours subrogatoire des collectivités territoriales sur la prestation de compensation du handicap
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 04971 posée par Mme Laurence Cohen
Situation des enfants handicapés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23618 posée par M. Roland Courteau
Aménagement d'un véhicule pour personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18693 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Modalités d'attribution de l'allocation aux adultes handicapés
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence