Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
425 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
25 questions
-
Question n° 1102S posée par Mme Jocelyne Guidez
Dysfonctionnements du service pour aider à la mobilité
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0762S posée par M. Frédéric Marchand
Personnes en situation de handicap sans solution
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 0700S posée par Mme Martine Filleul
Non prise en charge des adultes handicapés dans le Nord
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 0380S posée par M. Rémy Pointereau
Situation du service de soins infirmiers à domicile de Léré-Vailly dans le Cher
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 0292S posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Évolution du revenu de solidarité active
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0145S posée par Mme Monique Lubin
Crédits européens dédiés à l'aide alimentaire non mobilisés dans le cadre de lots infructueux
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 2007S posée par Mme Elsa Schalck
Promotion en qualité d'associés des avocats en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1960S posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Difficultés de recrutement des auxiliaires de vie scolaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1607S posée par M. Philippe Mouiller
Priorité de vaccination contre le Covid-19 aux personnes porteuses d'une déficience intellectuelle et à leurs aidants
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1521S posée par Mme Sabine Van Heghe
Cumul de l'indemnité de fonction élective locale et de la pension d'invalidité
La question a été retirée
Pertinence