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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

10 questions

  1. Question n° 07927 posée par M. Daniel Gremillet

    Pénurie de maîtres-nageurs sauveteurs et de surveillants de baignade et risque de fermeture des piscines municipales

    En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05834 posée par M. Stéphane Piednoir

    Piscines publiques

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03895 posée par Mme Corinne Imbert

    Hausse du nombre de noyades

    En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  4. Question n° 28232 posée par Mme Brigitte Devésa

    Difficultés des communes face à l'augmentation du prix de l'énergie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 28037 posée par M. Antoine Lefèvre

    Pénurie de maîtres-nageurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 27922 posée par M. Roger Karoutchi

    Burkini et percée du communautarisme dans nos villes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10602 posée par M. François Bonhomme

    Insuffisance des conditions de sécurité des baignades et d'encadrement en matière d'apprentissage des nages

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00924 posée par Mme Anne-Lise Dufour-Tonini

    Revitalisation du bassin minier

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19837 posée par M. Michel Charasse

    Conditions d'accès aux piscines publiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08701 posée par M. Michel Charasse

    Conditions d'accès aux piscines publiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible